De la relativité de la propriété de la terre

Le projet de Sarah Vanuxem est de montrer deux choses. D’abord que nous devons chercher à vivre avec les non humains, à respecter leurs droits ; ensuite que ceci peut se faire à l’intérieur de notre tradition juridique, sans créer d’autres institutions.

Nous devons respecter les droits des animaux, mais aussi des plantes, des paysages, et négocier avec eux les conditions d’une coexistence positive. C’est vrai pour les loups, les montagnes, le littoral etc.

Pour ce faire, certains proposent de donner une personnalité juridique aux non humains. Ce serait paradoxal car il s’agirait d’appliquer aux non humains la logique naturaliste qui nous conduit à leur nier l’existence. Au contraire Sarah Vanuxem propose de considérer que la propriété consiste à habiter un lieu (s’approprier à) et non à considérer ce lieu comme une chose soumise (s’approprier le). Si la propriété est le fait d’habiter, donc de faire valoir un droit d’usage, elle n’est pas exclusive, d’autres peuvent avoir d’autres usages d’un même lieu. Et le lieu devient de fait un objet juridique, pas besoin de le personnifier.

La propriété est le pouvoir de faire quelque chose en un lieu, et non le pouvoir sur un objet ou un lieu.

Ceci serait cohérent avec les origines de notre droit (le droit romain), c’est donc une transformation de l’intérieur que nous devrions amorcer, et non une création de nouveaux droits ou institutions. Dans le droit coutumier les droits des paysans n’étaient pas attachés à leurs personnes mais aux lieux où ils vivaient, le droit était lié à une terre, une maison, ce que reconnaît l’article 544 du code civil en reconnaissant aux communes ou aux sections de communes – ou plus précisément aux habitants de ces lieux – des droits. Ce sont les physiocrates qui ont introduit l’idée d’une propriété comme pouvoir de s’approprier un lieu. Pour Hobbes toute chose inanimée peut être considéré comme sujet de droit.

Les lieux et êtres non humains ne seraient donc plus des êtres mutiques mais des lieux de résolution de conflit, donc des sujets juridiques en tant que tels. Leur représentant ne serait pas un porte-parole mais un diplomate chargé de trouver une solution au conflit.

Il s’agit de passer d’une conception naturaliste du droit à une conception analogique, celle qui était jusqu’à la Renaissance. Et aussi à une conception communaliste.

Sarah Vanuxem, La propriété de la terre, Wildproject, 2018.

Sarah Vanuxem, Des choses de la nature et de leurs droits, éd. Quae , 2020.

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